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256
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REGISTRES DU BUREAU
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DATE
IS ARTICLES.
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DESIGNATION DES ACTES.
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FOLIO
DU REGISTRE
original.
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PAGE
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1499. Novembre 18.
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DOMAINE DE LA VILLE.
Pierre de La Poterne est commis pour recevoir tous les deniers communs, tant du domaine que des aydes de la Ville; et deffences à Guillaume Gaultier, clerc de m° Jean Hesselin, de plus les recevoir ......................................
Ordonnance portant que plusieurs particuliers seront payez des rentes à eux deues par la Ville.........................
Arrest du Parlement concernant le compte du domaine dela Ville, presenté par m0 Jean Hesselin.........................
Droits qui doivent être payez par ceux qui passeront dans le bacq qui est a l'Arche Doré devant l'hostel de Bourbon..........
Assemblée sur les lettres en forme de chartres accordées par le Roy aux Freres Prescheurs, par lesquelles Sa Majesté leur accorde une allée estant derriere leur maison depuis la porte S' Jacques jusques à celle de S1 Michel, ensemble le Parlouer aux Bourgeois qui est entre lesd, deux portes....................
Assemblée, idem.....................................
Assemblée touchant les baux à vie à faire d'aucunes maisons du pont Nostre Dame reediffiées de neuf, moyennant certaine rente fonciere ...........................................
POLICE.
Arrest du Parlement qui enjoint à tous marchands de bois et autres ayant bois sur les ports des rivieres de Seine, Yonne, Marne et ailleurs, de les faire amener en cette ville pour y estre vendus.
Articles pour la police qui doit estre observée en lad. ville.......
Ordonnance pour la provision des bleds en lad. ville...........
Arrest du Parlement pour faire amener le bois en ladite ville(,). .
Arrest du Parlement portant deffences de mener dans Paris aucuns chariots et charettes ferrez, à la reserve de ceux des estrangers venant de dehors..................................
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1500. Février 27. .
— 28..
Juillet 1..
1505. Mars 3...
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Avril 5 et 16, 1516. Mai 16...
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1499. Novembre 12.
1500. Août 9.. .
1501. Février 20-27
1499. Novembre 12.
1502. Novembre 22.
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l') Cet arrêt, visé pour rappel dans une ordonnance du Prévôt des Marchands à la date du 17 octobre i5oo, est la répétition de celui qui figure à la page 4, art. VI, de notre édition. Au Registre mème, ce document a été transposé; sur quoi voy. la note de la page 48.
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